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Mentions Légales

1. Présentation du site

Le site [www.drcookiesfrance.fr] (ci-après le « Site ») est une plateforme en ligne permettant l’achat de cookies et autres pâtisseries ainsi que des services liés au salon de thé, proposés par la société Dr. Cookies France. Vous y trouverez également des informations sur nos produits et services, à la fois en ligne et dans notre boutique physique à Clermont-Ferrand.

Propriétaire et Responsable de la publication :

Dr. Cookies France

Type d’entreprise : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 1000€

Numéro SIRET : 93375064800018

Numéro RCS : 933 750 648 R.C.S. Clermont-ferrand

Adresse du siège social : 24 rue de la Tour d’Auvergne, 63 000 Clermont-ferrand

Email : drcookies.france@gmail.com

Téléphone : 0473311079

Hébergeur du site :

o2switch

Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone :  ****04 44 44 60 40


2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [www.drcookiesfrance.fr], y compris les textes, images, graphiques, logos, vidéos, sons, ainsi que la structure du site, sont la propriété exclusive de Dr. Cookies France ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite et constitue une violation des droits d’auteur.


3. Données personnelles et confidentialité

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les informations collectées sont nécessaires au traitement de vos commandes et à la gestion de votre compte client.

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5. Responsabilité

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6. Vente en ligne

La vente des produits sur le site [www.drcookiesfrance.fr] est soumise à l’acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles [lien vers les CGV]. En passant une commande sur le site, vous acceptez les conditions de vente de Dr. Cookies France.


7. Loi applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à une commande passée sera soumis aux juridictions compétentes du ressort de Clermont-Ferrand.


8. Modifications des mentions légales

Dr. Cookies France se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.


9. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du site ou à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Email : [Adresse email de contact]

Téléphone : 047311079